Les membres professionnels et candidats qui bénéficient d’une assurance responsabilité professionnelle (ARP) par l’intermédiaire de BMS auront un mandat de 14 mois au cours du cycle de renouvellement de 2024. Cela inclura deux mois supplémentaires de frais d’assurance responsabilité professionnelle.
Nous faisons passer tous les membres à une période d’assurance de mars à mars en 2025 afin de réduire le nombre de membres exposés à une interruption de couverture pour ceux qui ne sont pas en mesure de renouveler avant le 31 décembre. Veuillez noter que les membres sont toujours tenus de renouveler leur police avant le 31 décembre 2023 afin d’assurer le maintien de la couverture pour 2024. La modification de la durée de la police débutera en 2025.
Voici quelques-unes des questions les plus fréquemment posées par nos membres concernant la couverture de leur assurance responsabilité professionnelle :
Pourquoi ai-je besoin d’une assurance responsabilité professionnelle?
L’assurance responsabilité professionnelle vous protège contre la responsabilité ou les allégations de responsabilité pour des blessures ou des dommages résultant d’un acte de négligence, d’une erreur, d’une omission ou d’une faute professionnelle survenus dans le cadre de votre activité professionnelle d’urbaniste ou si une plainte est déposée contre vous auprès de votre organisme de réglementation. En tant que membre professionnel/candidat, vous bénéficiez d’une couverture de 5 millions $ CAD.
Comment puis-je activer mon assurance responsabilité professionnelle?
Lorsque vous recevez l’avis de renouvellement de votre adhésion par courriel, cliquez sur le lien pour compléter les étapes suivantes : vérifier vos coordonnées, mettre à jour vos préférences en matière de communication et confirmer votre type d’adhésion. Sélectionnez ensuite une option de paiement par chèque/facture ou par carte de crédit. Le paiement n’est pas obligatoire à ce stade et peut être reçu après le 1er janvier sans conséquence pour votre couverture. Une fois ces étapes complétées, votre renouvellement est considéré comme terminé et la date de début de votre certificat d’assurance vous sera communiquée. Si vous ne terminez pas ce processus de renouvellement avant le 31 décembre, votre couverture deviendra caduque le 1er janvier 2024..
Que se passe-t-il si je ne renouvelle pas mon assurance d’ici le 31 décembre?
La couverture est souscrite sur la base de réclamations et expire le 1er janvier de chaque année. Si vous ne renouvelez pas votre assurance responsabilité professionnelle (qui est incluse dans votre adhésion de membre professionnel/candidat) avant le 31 décembre, votre couverture deviendra caduque le 1er janvier 2024. Par conséquent, vous serez vulnérable aux réclamations, même si la période indiquée dans la plainte est située pendant une période de couverture active.
Visionner : Êtes-vous assuré ? Comment l’assurance responsabilité professionnelle vous protège
Visionnez notre récent webinaire « tes-vous protégé ? Comment l’assurance responsabilité professionnelle vous protège », animé par Brent Cartwright et Tara Scullion de BMS Canada. Ce webinaire peut vous aider à en apprendre davantage sur votre couverture d’assurance responsabilité professionnelle et sur les risques et responsabilités associés à vos pratiques.